Mentions Légales
Editeur :
- Responsable de la publication et Webmaster : Davy Duthieuw
- Email : davy(a-r-o-b-a-s-e)tonwebmarketing.fr
- SIRET : 524 601 168 00015
- Téléphone : 06 75 41 18 83
- Adresse postale : 6 rue du Four a Chaux – 17170 Ferrieres
Créateur du produit :
Société SMCOnseils SARL
4 Chemin P.Landais 35740 Pacé, France.
- Hébergement :
Le site Moteur-A-Eau.fr est hébergé par les serveurs de la société OVH : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
Mentions Légales :
Le site Moteur-A-Eau et les sites affiliés sont déclarés à la CNIL (N°1451271). Selon la loi Informatique et Liberté (articles 38 à 40 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit de modification, de suppression et de rectification des informations vous concernant.
Liste de Diffusion :
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès de internautes par l’intermédiaire d’un formulaire sur les Sites ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.
Responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité en cas d’interruption du service Concernant l’accès à la formation en ligne, pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site ou pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur ce site.
Cookies
Les cookies sont des petits fichiers que l´administrateur d’un serveur installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l’internaute lorsque celui-ci se connecte au site. Nous utilisons le système des cookies uniquement afin de mémoriser des informations destinées à faciliter votre navigation. Il ne s´agit en aucun cas de mémoriser des données personnelles vous concernant. Il vous est par ailleurs possible à tout moment de refuser l´installation de ces cookies voire de les supprimer. Dans ce cas, nous veillons à ce que votre navigation n´en soit nullement empêchée.